Marque expirée - Marque en non vigueur

ALOUIETTES
PIERRE MILLERET S.A.S

Numéro de dépôt :
96641818
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016

Présentation de la marque ALOUIETTES

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALOUIETTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE MILLERET domicilié(e) Z.I de DISSAY,86130 DISSAY (dossier no 2323944) - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 428 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE MILLERET SAS domicilié(e) Z.I. DE DISSAY,86130 DISSAY (dossier no 2323944) - 86130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALOUIETTES est expirée depuis le 13 septembre 2016.

PIERRE MILLERET a également déposé les autres marques suivantes : Les TROIS MOULINS , ROULEAU DE FARCI , FARS DU POITOU , FARS POITEVIN , LA RILLE , PIERRE MILLERET , Pierre Milleret , FARCIOT , PIERRE MILLERET , PM PIERRE MILLERET LE SAVOIR FAIRE CHARCUTIER


PIERRE MILLERET S.A.S - Z.I de DISSAY,86130 DISSAY (dossier no 2323944) - 86130 - France - SIREN 314428228


PIERRE MILLERET SAS - Z.I. DE DISSAY,86130 DISSAY (dossier no 2323944) - 86130 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323944 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Plat cuisiné cuit ou cru à base de légumes et viandes Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.